Mentions Légales


Vous êtes actuellement connecté au site novaweb-digital.com. L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le responsable du présent site internet est : Clotilde Audouin.

Information hébergeur et éditeur

Le site novaweb-digital.com est édité par : Clotilde Audouin, représentant légal.

NovaWeb
Calle Trinidad, N°58, 3B, 29009 Málaga, Espagne
N° d’identification fiscal : Y3540920S
N° de TVA intracommunautaire : ESY3540920S
Téléphone : 01 78 90 04 15
Email : contact@novaweb-digital.com
Président : Clotilde Audouin
Hébergeur : HOSTALIA C/ San Rafael 14, 28108 Alcobendas (Madrid),
www.hostalia.com

Conditions d’utilisation

Ce site www.novaweb-digital.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...

Novaweb met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de NovaWeb, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

NovaWeb n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Marque & Logo

Les marques ou logos figurant sur ce site sont la propriété de NovaWeb, ils ne peuvent donc être utilisés sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque ou du logo sous peine de contrefaçon.

Cookies

Le site www.novaweb-digital.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site internet ne peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

NovaWeb ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

NovaWeb ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services proposés, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de NovaWeb ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de NovaWeb. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de NovaWeb, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. NovaWeb se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site www.novaweb-digital.com. NovaWeb s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@novaweb-digital.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, ...).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, NovaWeb ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de NovaWeb.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu sur le site www.novaweb-digital.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de NovaWeb.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non- respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à son encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sur le site www.cnil.fr.

Litiges

Les présentes conditions du site www.novaweb-digital.com sont régies par les lois espagnoles et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels est l'espagnol.

Données personnelles

De manière générale, l’utilisateur n’est pas tenu de communiquer ses données personnelles lorsqu’il visite le site Internet www.novaweb-digital.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par le site, l’utilisateur peut être amené à communiquer certaines données telles que : son nom, sa fonction, le nom de sa société, son adresse électronique, et son numéro de téléphone.

L’utlisateur peut refuser de fournir ses données personnelles. Dans ce cas, il ne sera pas en mesure d’utiliser le site pour effectuer le règlement d’un ou plusieurs services auxquels il souhaiterait souscrire.

Enfin, NovaWeb peut collecter de manière automatique certaines informations concernant l’utilisateur lors d’une simple navigation sur le site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation du site, comme les pages qu’il visite et les services auxquels il accède, son adresse IP, le type de son navigateur, son temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui sont proposés.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.